Éditeur et hébergeur du site

Éditeur

Le présent site est publié par un éditeur particulier, dans un cadre non professionnel, et est accessible à l'adresse https://www.chauffagechiarelli.com.

La réglementation permet à ce particulier de préserver son anonymat - loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, art. 6, III, 2° - dès lors qu'il a communiqué son identité à l'hébergeur. Il a été procédé ainsi : les coordonnées de l'hébergeur sont publiées parmi ces informations, le formulaire de contact du site restant le seul point de contact.

Éléments d'identification de l'hébergeur

L'hébergement du site est assuré par le prestataire dont les coordonnées figurent ci-après :

• Dénomination : OVH SAS
• Coordonnées postales : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Numéro de téléphone : 1007
• Site officiel : https://www.ovhcloud.com

Loi applicable et juridiction compétente

Le droit français est applicable aux présentes mentions. En cas de contestation, une solution amiable sera recherchée en priorité. Faute d'accord, compétence est attribuée aux tribunaux français.

Le recours à un médiateur de la consommation est par ailleurs possible, conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation. Ce recours s'exerce sans frais.

Modification des présentes mentions

Le présent document peut être actualisé à tout moment, afin de refléter une évolution du droit applicable.

La version de référence est celle accessible sur le site lors de la visite. Un examen périodique de cette page est conseillé. Dernière actualisation : 2026.

Protection des données à caractère personnel

Les données recueillies au moyen des formulaires du site font l'objet d'un traitement dans les conditions fixées par le RGPD et la loi Informatique et Libertés. Les personnes concernées disposent des droits suivants :

• le droit d'accéder aux données enregistrées
• le droit d'obtenir la rectification des données
• le droit d'obtenir la suppression des données
• le droit de s'opposer au traitement ou d'en demander la limitation

Les précisions utiles sont apportées dans la politique de confidentialité. La CNIL peut être saisie de toute réclamation.

Régime de propriété intellectuelle des contenus

L'ensemble des contenus du site fait l'objet d'une protection au titre du droit d'auteur. Relèvent notamment de cette protection :

• les contenus rédactionnels et les intitulés des rubriques
• les photographies et les éléments de charte graphique
• les signes distinctifs et logotypes
• la structure des pages et l'organisation des rubriques

Toute reproduction ou représentation, même partielle, est subordonnée à l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Le non-respect de cette règle constitue une contrefaçon, laquelle expose son auteur aux sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.

Portée de la responsabilité de l'éditeur

Le contenu accessible sur le site est fourni à titre indicatif. Il ne constitue ni un conseil personnalisé ni un engagement contractuel.

L'éditeur veille à la fiabilité des éléments publiés sans que l'exhaustivité du site puisse être assurée.

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